Déposée le 7 janvier 2014 par monsieur MOYSAN Henri
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « 6AXES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-05 du 31 janvier 2014.
Le déposant est monsieur MOYSAN Henri domicilié(e) 18 quater, Avenue Numance Bouel - 91800 - BRUNOY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MOYSAN Henri domicilié(e) 18 quater, Avenue Numance Bouel - 91800 - BRUNOY - France.
La marque 6AXES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4059133.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 6AXES est expirée depuis le 7 janvier 2024.
MOYSAN Henri a également déposé les autres marques suivantes : SYSAXES
M. MOYSAN Henri - 18 quater, Avenue Numance Bouel - 91800 - BRUNOY - France
M. MOYSAN Henri - 18 quater, Avenue Numance Bouel - 91800 - BRUNOY - France
Publication - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05
Enregistrement avec modification - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51
Inscription le 16 décembre 2014 - Retrait partiel n°638412 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-12-16
Gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; portage salarial ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; « Les produits précités n'ayant aucun rapport avec les produits de contrôle d'accès, des produits de surveillance, les caméras incluant mais sans se limiter aux caméras réseau, aux caméras Web et aux caméras sur IP, les encodeurs vidéos, les décodeurs vidéos, les serveurs de documents réseau, les serveurs d'impression, les produits de vidéo sur IP ; les logiciels et accessoires pour les produits précités. »
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ; « Les produits précités n'ayant aucun rapport avec les produits de contrôle d'accès, des produits de surveillance, les caméras incluant mais sans se limiter aux caméras réseau, aux caméras Web et aux caméras sur IP, les encodeurs vidéos, les décodeurs vidéos, les serveurs de documents réseau, les serveurs d'impression, les produits de vidéo sur IP ; les logiciels et accessoires pour les produits précités. »
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